Justement : une reproduction mécanique n'est pas originale, ce n'est pas une nouvelle œuvre.
«Elle» renvoie à l'auteure du PDF. Le problème c'est bien que je n'ai vu nulle-part marqué qu'une œuvre de l'esprit devait être originale dans ce sens dans le code de la propriété intellectuelle (possible que je l'aie manqué).
« Les autres font pareil » n'est pas un argument recevable.
Oui et non. Moralement, je suis d'accord. Juridiquement, quand il y a vide, le juge peut s'appuyer sur ce qui se fait pour trancher un litige.
Bref, au plan moral je conçois qu'on puisse se tailler leur copyright en mohawk, mais au plan juridique, je ne parierais pas qu'il est si infondé que cela, surtout vu le sens du vent en la matière dans notre siècle délirant.
[^] # Re: N'est-elle pas déjà dans le DP ?
Posté par Ignatz Ledebur . En réponse au journal Le Livre d'heures de Jeanne de France : une arnaque !. Évalué à 2.
«Elle» renvoie à l'auteure du PDF. Le problème c'est bien que je n'ai vu nulle-part marqué qu'une œuvre de l'esprit devait être originale dans ce sens dans le code de la propriété intellectuelle (possible que je l'aie manqué).
Oui et non. Moralement, je suis d'accord. Juridiquement, quand il y a vide, le juge peut s'appuyer sur ce qui se fait pour trancher un litige.
Bref, au plan moral je conçois qu'on puisse se tailler leur copyright en mohawk, mais au plan juridique, je ne parierais pas qu'il est si infondé que cela, surtout vu le sens du vent en la matière dans notre siècle délirant.