Le soucis, c'est que la notion d'originalité, c'est un peu elle qui l'introduit. Dans le code de la propriété intellectuelle, il n'en est question, au sens ou elle l'entend, que pour le titre des œuvres. Par contre, même un travail académique, plan-plan, scolaire, nul, semble bien couvert par le droit d'auteur :
Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.
[^] # Re: N'est-elle pas déjà dans le DP ?
Posté par Ignatz Ledebur . En réponse au journal Le Livre d'heures de Jeanne de France : une arnaque !. Évalué à 1. Dernière modification le 04 septembre 2012 à 20:08.
Le soucis, c'est que la notion d'originalité, c'est un peu elle qui l'introduit. Dans le code de la propriété intellectuelle, il n'en est question, au sens ou elle l'entend, que pour le titre des œuvres. Par contre, même un travail académique, plan-plan, scolaire, nul, semble bien couvert par le droit d'auteur :
Mais bon, IANAL comme on dit, il y a sûrement là une place pour les arguties d'avocats. En attendant, fondé ou pas, ça n'empêche pas les musées et autres de mettre un © sur ce qu'ils vendent (c'est un peu ça que je voulais souligner, la BNF ne fait ici rien d'exceptionnellement restrictif par rapport à la «culture» de ce genre d'institution).