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Posté par goom le 04 septembre 2012 à 19:30. En réponse au journal Le Livre d'heures de Jeanne de France : une arnaque !. Évalué à 2.
Après une petite recherche j'ai trouvé ça qui semble dire qu'une simple reproduction n'est pas forcément suffisant pour déclencher le droit d'auteur (sur la reproduction elle même)
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[^] # Re: N'est-elle pas déjà dans le DP ?
Posté par goom . En réponse au journal Le Livre d'heures de Jeanne de France : une arnaque !. Évalué à 2.
Après une petite recherche j'ai trouvé ça qui semble dire qu'une simple reproduction n'est pas forcément suffisant pour déclencher le droit d'auteur (sur la reproduction elle même)