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Posté par tomte le 31 octobre 2002 à 19:29. En réponse à la dépêche Les Webmasters de Kitetoa ont été relaxés en appel :-). Évalué à 1.
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[^] # Re: Les Webmasters de Kitetoa ont été relaxés en appel :-(
Posté par tomte . En réponse à la dépêche Les Webmasters de Kitetoa ont été relaxés en appel :-). Évalué à 1.
Le prévenu est déclaré non-coupable dans tous les cas, la différence est juridictionnelle.
On acquitte à la cour d'assises, et le tribunal correctionnel et le tribubal de police relaxent.