Non, c'est la maison mère AOL qui est détentrice de la marque, donc c'est à elle de porter plainte. Et comme ils s'adresseraient à une juridiction américaine, il est normal que les échanges se fassent en anglais.
Pour en revenir aux demandes d'AOL, ils sont en droit de demander que pengaol retire les lettres AOL du nom du produit, car c'est créer un nom "commercial" dérivé du leur, ce qui est illégal.
Ils ont aussi le droit de faire enlever tous leurs logos, slogans, etc, qui leur appartiennent.
Par contre, pengXXX a parfaitement le droit de citer AOL sur son site, dans sa documentation, etc, du moment qu'il y ait les mentions du genre "AOL est une marque réservée de machinchose".
Enfin, pengXXX ne doit pas entretenir la confusion dans l'esprit de l'utilisateur et déclarer clairement que ce n'est pas le clieent fourni par AOL, que c'est un programme qui ne provient pas d'AOL, qui est totalement indépendant d'AOL, et qui n'est pas supporté par AOL.
[^] # Re: Nom d'une pipe, je crois rêver là !!!
Posté par gle . En réponse à la dépêche AOL veut faire interdire le client AOL libre. Évalué à 6.
Pour en revenir aux demandes d'AOL, ils sont en droit de demander que pengaol retire les lettres AOL du nom du produit, car c'est créer un nom "commercial" dérivé du leur, ce qui est illégal.
Ils ont aussi le droit de faire enlever tous leurs logos, slogans, etc, qui leur appartiennent.
Par contre, pengXXX a parfaitement le droit de citer AOL sur son site, dans sa documentation, etc, du moment qu'il y ait les mentions du genre "AOL est une marque réservée de machinchose".
Enfin, pengXXX ne doit pas entretenir la confusion dans l'esprit de l'utilisateur et déclarer clairement que ce n'est pas le clieent fourni par AOL, que c'est un programme qui ne provient pas d'AOL, qui est totalement indépendant d'AOL, et qui n'est pas supporté par AOL.