C'est ce principe même qui crée des inégalités apparentes de réduction d'impôt. Petit scénario (les taux d'imposition sont faux, la flemme de chercher les vrais) :
On a deux familles, une riche, une pauvre. Deux fratries: la famille ne compte qu'un seul membre (célibataire) ou conjoins+deux enfants. Deux politiques : avec ou sans quotient. On cherche une situation où l'impôt est bien progressif. Petit calcul de taux d'imposition :
Avec quotient Célibataire 1 Famille 1 Célibataire 2 Famille 2
Revenu/an 16 000 € 16 000 € 50 000 € 50 000 €
Nombre de part fiscale 1 3 1 3
Taux d'imposition moyen 25% 22% 30% 28%
Revenu net 2000 12480 35000 36000
Revenu par part fiscale 12000 4160 35000 12000
Sans quotient Célibataire 1 Famille 1 Célibataire 2 Famille 2
Revenu/an 16 000 € 16 000 € 50 000 € 50 000 €
Nombre de part fiscale 1 3 1 3
Taux d'imposition moyen 25% 25% 30% 30%
Revenu net 12000 12000 35000 35000
Revenu par part fiscale 12000 4000 35000 11666,66667
La famille 2 profite d'avantage du quotient familial que la 1, même si ici elle n'économise que 2% de taux moyen d'imposition alors que la 1 économise 3%. Mais comme elle est d'avantage taxée, le total est supérieur.
Ce qu'il est intéressant de comparer est le célibataire 1 et la famille 2: ils ont les même revenus net par part fiscale et pourtant la famille est bien plus taxée que le célibataire. Le quotient familial sert à limiter ce déséquilibre. Ma famille 2 n'est pas plus riche que le célibataire 1, mais la famille est comptée artificiellement comme foyer plutôt aisé, alors que le célibataire est comptée comme classe moyenne, sans que cela ne corresponde à la réalité.
Le quotient familial est intimement lié à la progressivité de l'impôt, et il cherche à l'améliorer, en ne considérant plus les revenus par travailleur mais les revenus par part fiscale. Il n'est surement pas parfait, la notion de part fiscale est surement à approfondir, mais le principe est bon.
[^] # Re: Pas la même conclusion
Posté par oao . En réponse au journal [Humeur] Sondages et éditocrates, une histoire d’amour. Évalué à 1.
C'est ce principe même qui crée des inégalités apparentes de réduction d'impôt. Petit scénario (les taux d'imposition sont faux, la flemme de chercher les vrais) :
On a deux familles, une riche, une pauvre. Deux fratries: la famille ne compte qu'un seul membre (célibataire) ou conjoins+deux enfants. Deux politiques : avec ou sans quotient. On cherche une situation où l'impôt est bien progressif. Petit calcul de taux d'imposition :
La famille 2 profite d'avantage du quotient familial que la 1, même si ici elle n'économise que 2% de taux moyen d'imposition alors que la 1 économise 3%. Mais comme elle est d'avantage taxée, le total est supérieur.
Ce qu'il est intéressant de comparer est le célibataire 1 et la famille 2: ils ont les même revenus net par part fiscale et pourtant la famille est bien plus taxée que le célibataire. Le quotient familial sert à limiter ce déséquilibre. Ma famille 2 n'est pas plus riche que le célibataire 1, mais la famille est comptée artificiellement comme foyer plutôt aisé, alors que le célibataire est comptée comme classe moyenne, sans que cela ne corresponde à la réalité.
Le quotient familial est intimement lié à la progressivité de l'impôt, et il cherche à l'améliorer, en ne considérant plus les revenus par travailleur mais les revenus par part fiscale. Il n'est surement pas parfait, la notion de part fiscale est surement à approfondir, mais le principe est bon.