OK. Reprennons alors l'exemple de Monsieur A qui achète un film DVD ou un CD de musique à la Fnac puis le prète à Monsieur B lequel fait une copie pour lui même sur son graveur.
On peut reprocher à Monsieur A d'avoir outrepassé ses droits en empiétant sur le monopole de l'auteur. Il n'est en effet pas permis à Monsieur A de faire des représentations hors du cercle familial, ceci sans avoir l'autorisation préalable de l'auteur. Dont acte: Monsieur A est coupable.
Mais que peut on repprocher à Monsieur B ? Rien. La faute de Monsieur A ne rejaillit pas sur lui. Monsieur B est dans le cadre de la copie privée:
- l'oeuvre a été divulguée.
- Monsieur B possède son graveur.
- La copie est à l'usage privée du copiste.
A mon avis, il n'y a pas recel d'abus de bien sociaux parce que l'oeuvre est publique et que Monsieur B a des oreilles pour l'entendre.
Je veux en venir au fait qu'en terme de p2p, paradoxalement, l'upload est sévèrement puni mais le download reste légal. Les procès passés vont systématiquement dans ce sens.
Le discours ambiant, quant à lui, calomnie ce pauvre Monsieur B, mais en pratique il n'a rien fait de mal, lui. Il paie ses taxes. ;)
[^] # Re: Et alors?
Posté par cornofulgur . En réponse à la dépêche La RIAA contre-attaque. Évalué à 1.
On peut reprocher à Monsieur A d'avoir outrepassé ses droits en empiétant sur le monopole de l'auteur. Il n'est en effet pas permis à Monsieur A de faire des représentations hors du cercle familial, ceci sans avoir l'autorisation préalable de l'auteur. Dont acte: Monsieur A est coupable.
Mais que peut on repprocher à Monsieur B ? Rien. La faute de Monsieur A ne rejaillit pas sur lui. Monsieur B est dans le cadre de la copie privée:
- l'oeuvre a été divulguée.
- Monsieur B possède son graveur.
- La copie est à l'usage privée du copiste.
A mon avis, il n'y a pas recel d'abus de bien sociaux parce que l'oeuvre est publique et que Monsieur B a des oreilles pour l'entendre.
Je veux en venir au fait qu'en terme de p2p, paradoxalement, l'upload est sévèrement puni mais le download reste légal. Les procès passés vont systématiquement dans ce sens.
Le discours ambiant, quant à lui, calomnie ce pauvre Monsieur B, mais en pratique il n'a rien fait de mal, lui. Il paie ses taxes. ;)
Si vous êtes pas d'accord, argumentez svp. :)