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Posté par modr123 le 15 février 2012 à 12:23. En réponse à la dépêche Droit d’auteur, quel héritage ?. Évalué à 1.
les brevets sur les medicaments sont limites dans le temps entre 18 et 20 ans depuis la demande de brevet ce qui n'est pas la mise sur le marche de plus les brevets appartiennent a des entreprises, il n'y a pas d'heritage dans ce cas
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[^] # Re: Un mélange bordélique d'arguments..
Posté par modr123 . En réponse à la dépêche Droit d’auteur, quel héritage ?. Évalué à 1.
les brevets sur les medicaments sont limites dans le temps entre 18 et 20 ans depuis la demande de brevet ce qui n'est pas la mise sur le marche
de plus les brevets appartiennent a des entreprises, il n'y a pas d'heritage dans ce cas