Mes questions avaient un petit côté rhétorique visant à souligner le côté très raide que représente une clause ND.
Un côté réthorique, dans le sens de la mauvaise réthorique. Informer les gens sur les limites des clauses NC-ND et l'intérêt de les retirer, je suis tout à fait d'accord. Par contre aller leur dire "oh là là clause ND, est-ce que j'aurai encore eu le droit de respirer après avoir lu ton œuvre ?", pour moi c'est de la désinformation. Bref, tu fais du FUD.
Voici un exemple moins outrancier que les précédents : si vos petits enfants écoutent des comptines et que vous les chantiez sur le chemin de l'école ... vous voici en flagrant délit de contrefaçon.
Je ne suis pas avocat ni même spécialiste du droit d'auteur, mais je suis surpris par ton affirmation. As-tu des sources qui confirment que chanter une chanson avec son(ses) enfant(s) sur le chemin de l'école est un délit de contrefaçon ? Il me semblait que, dans le cadre de l'usage privé (ce qui est le cas ici; on ne parle pas d'un animateur de colonie de vacances qui fait chanter une classe entière) il était tout à fait légal de reproduire/interpréter une œuvre.
[^] # Re: Licence
Posté par gasche . En réponse à la dépêche Sortie du livre "Sharing", par Philippe Aigrain. Évalué à 2.
Un côté réthorique, dans le sens de la mauvaise réthorique. Informer les gens sur les limites des clauses NC-ND et l'intérêt de les retirer, je suis tout à fait d'accord. Par contre aller leur dire "oh là là clause ND, est-ce que j'aurai encore eu le droit de respirer après avoir lu ton œuvre ?", pour moi c'est de la désinformation. Bref, tu fais du FUD.
Je ne suis pas avocat ni même spécialiste du droit d'auteur, mais je suis surpris par ton affirmation. As-tu des sources qui confirment que chanter une chanson avec son(ses) enfant(s) sur le chemin de l'école est un délit de contrefaçon ? Il me semblait que, dans le cadre de l'usage privé (ce qui est le cas ici; on ne parle pas d'un animateur de colonie de vacances qui fait chanter une classe entière) il était tout à fait légal de reproduire/interpréter une œuvre.