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Posté par goom le 05 janvier 2012 à 15:58. En réponse au journal De la musique libre ? enfin ?. Évalué à 2.
un brevet est protégé, dans la limite de 20 ans, tant que le détenteur paie la redevance annuelle (ou les redevances s'il a protégé son invention dans plusieurs pays)
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[^] # Re: apparté
Posté par goom . En réponse au journal De la musique libre ? enfin ?. Évalué à 2.
un brevet est protégé, dans la limite de 20 ans, tant que le détenteur paie la redevance annuelle (ou les redevances s'il a protégé son invention dans plusieurs pays)