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Posté par briaeros007 le 23 décembre 2011 à 17:56. En réponse au journal Kino.to en prison. Évalué à 1.
si c'est une contrefaçon, c'est donc illégal, et n'as donc pas d'existence juridique reconnu.
Si elle a une existence juridique reconnu en tant qu'oeuvre, c'est sous entendu et évident que c'est de façon LEGALE.
Cad ne dépandant PAS des ayants droits et auteurs des autres oeuvres pour l'usufruit et la nue propriété de l'ensemble des droits de cette oeuvre!
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[^] # Re: Enrichissement
Posté par briaeros007 . En réponse au journal Kino.to en prison. Évalué à 1.
si c'est une contrefaçon, c'est donc illégal, et n'as donc pas d'existence juridique reconnu.
Si elle a une existence juridique reconnu en tant qu'oeuvre, c'est sous entendu et évident que c'est de façon LEGALE.
Cad ne dépandant PAS des ayants droits et auteurs des autres oeuvres pour l'usufruit et la nue propriété de l'ensemble des droits de cette oeuvre!