Pour le droit moral, qui est incessible, ça se passe comment?
Alors en informatique l'auteur du logiciel est celui qui en a écrit les specs, pas le codeur. De plus si tu travailles sous contrat (y compris consulting, CD CDD), même sur des specs que tu as écrites toi même, l'auteur est ton employeur. Pour finir le droit moral en informatique c'est peau de chagrin, pas de droit au repentir ou au retrait, pas de droit sur les adaptations etc. Bref il reste le droit au nom (et une fois de plus dans le cadre d'un contrat ce sera le nom de l'employeur)
[^] # Re: Dis moi ce dont tu as besoin, je te dirai comment t'en passer...
Posté par Kaane . En réponse au journal le confort contre la liberté. Évalué à 2.
Alors en informatique l'auteur du logiciel est celui qui en a écrit les specs, pas le codeur. De plus si tu travailles sous contrat (y compris consulting, CD CDD), même sur des specs que tu as écrites toi même, l'auteur est ton employeur. Pour finir le droit moral en informatique c'est peau de chagrin, pas de droit au repentir ou au retrait, pas de droit sur les adaptations etc. Bref il reste le droit au nom (et une fois de plus dans le cadre d'un contrat ce sera le nom de l'employeur)