Je pense à l'évolution suite à l'affaire de Valentin Lacambre sur Altern.org.
Déjà il est bien (AMHA) de la responsabilité du juge que de dire que l'auteur est probablement plus responsable que le proprio du forum dans ce genre de média (il me semblerait logique de voir attaquer les auteurs, car généralement les IP/date sont logguées, mais c'est rarement le cas à ma connaissance).
Apres une solution ca peut être celle de l'acceptation de l'obligation de moyen. Au proprio de s'assurer qu'il fait ce qu'il peut pour éviter les dérapages mais il ne s'engage pas sur le "0% dérapages". Ca veut dire quoi ? ca veut dire que le jour ou une boite de VPC de matériel informatique habillée de rouge verra un post litigieux elle pourra avertir le propriétaire du forum pour qu'il agisse. Là si le proprio ne le fait pas il me parait juste de dire qu'il ne rempli pas son obligation (mais seulement apres l'avoir prévenu et lui avoir laissé un délai raisonnable).
Ca veut dire que c'est à lui de faire (faire) aussi une modération régulière en passant sur les forums si les dérapages deviennent fréquents.
Il me semble (loin d'etre sur) que c'est un peu l'obligation qu'ont les hébergeurs (si on les prévient avec un minimum de preuve/argumentation qu'un de leurs site est clairement illégal ils doivent le faire fermer mais on n'ira plus (contrairement à avant) les attaquer avant de leur donner l'occasion d'agir.
Si ce principe existe pour les hébergeurs (je crois que c'est le cas, même si le texte exact est assez flou pour moi) il ne me semble pas idiot d'associer aussi les proprio des forums à des hébergeurs de messages quand il n'y a pas volonté directe de publication des messages incriminés
[^] # Re: ohh la belle lettre
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse à la dépêche Liberté d'expression dans nos forums. Évalué à 10.
Je pense à l'évolution suite à l'affaire de Valentin Lacambre sur Altern.org.
Déjà il est bien (AMHA) de la responsabilité du juge que de dire que l'auteur est probablement plus responsable que le proprio du forum dans ce genre de média (il me semblerait logique de voir attaquer les auteurs, car généralement les IP/date sont logguées, mais c'est rarement le cas à ma connaissance).
Apres une solution ca peut être celle de l'acceptation de l'obligation de moyen. Au proprio de s'assurer qu'il fait ce qu'il peut pour éviter les dérapages mais il ne s'engage pas sur le "0% dérapages". Ca veut dire quoi ? ca veut dire que le jour ou une boite de VPC de matériel informatique habillée de rouge verra un post litigieux elle pourra avertir le propriétaire du forum pour qu'il agisse. Là si le proprio ne le fait pas il me parait juste de dire qu'il ne rempli pas son obligation (mais seulement apres l'avoir prévenu et lui avoir laissé un délai raisonnable).
Ca veut dire que c'est à lui de faire (faire) aussi une modération régulière en passant sur les forums si les dérapages deviennent fréquents.
Il me semble (loin d'etre sur) que c'est un peu l'obligation qu'ont les hébergeurs (si on les prévient avec un minimum de preuve/argumentation qu'un de leurs site est clairement illégal ils doivent le faire fermer mais on n'ira plus (contrairement à avant) les attaquer avant de leur donner l'occasion d'agir.
Si ce principe existe pour les hébergeurs (je crois que c'est le cas, même si le texte exact est assez flou pour moi) il ne me semble pas idiot d'associer aussi les proprio des forums à des hébergeurs de messages quand il n'y a pas volonté directe de publication des messages incriminés