Quoiqu'il en soit, clause ND ou pas, l'auteur peut toujours exercer après coup son droit moral (tout du moins en droit français) et par exemple, demander le retrait de son œuvre de tel ou tel site parce qu'il considère que ce site porte atteinte à son image.
En effet. Mais là on est dans l'infraction de la loi, pas dans l'infraction du copyright.
Surtout que quand on propose un contenu partageable, je ne comprends pas vraiment comment on peut vouloir "retirer" ce contenu... Si je mets la vidéo d'Untel dans un conteneur MKV avec des tags, puis que je la balance sur un réseau P2P genre bittorrent ou emule, et que Untel remarque qu'il y a une faute d'orthographe dans un tag et considère que ça porte atteinte à son image, comment va-t-il en demander le "retrait" ?
[^] # Re: culture ou art ?
Posté par gnuzer . En réponse au journal Serial encoding, droit d'auteur, licences partageables et trollitude. Évalué à 2.
En effet. Mais là on est dans l'infraction de la loi, pas dans l'infraction du copyright.
Surtout que quand on propose un contenu partageable, je ne comprends pas vraiment comment on peut vouloir "retirer" ce contenu... Si je mets la vidéo d'Untel dans un conteneur MKV avec des tags, puis que je la balance sur un réseau P2P genre bittorrent ou emule, et que Untel remarque qu'il y a une faute d'orthographe dans un tag et considère que ça porte atteinte à son image, comment va-t-il en demander le "retrait" ?