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Posté par jben le 24 septembre 2011 à 00:24. En réponse au journal Réponse, Univers, Ça, 42.... Évalué à 2.
Ce n'est pas autorisé, je confirme. Et en cadeau bonus la source que tu demandes.
L'article L122-5 du code de la propriété intellectuelle dispose (la mise en forme est de moi) : > Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste
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[^] # Re: 43, na!
Posté par jben . En réponse au journal Réponse, Univers, Ça, 42.... Évalué à 2.
Ce n'est pas autorisé, je confirme. Et en cadeau bonus la source que tu demandes.
L'article L122-5 du code de la propriété intellectuelle dispose (la mise en forme est de moi) :
> Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste