Si je ne dis pas de bêtise, c'est le fait qu'en Europe on vérifie l'antériorité de l'invention ou de l'enregistrement avant de valider le brevet, alors qu'au US on ne vérifie pas a priori, c'est seulement dans le cas d'une plainte qu'on fait une enquête pour éventuellement invalider le brevet, qui t'a induit en erreur.
[^] # Re: Déjà la cas
Posté par Marotte ⛧ . En réponse au journal « Les USA viennent donc de légaliser le vol. ». Évalué à 1.
Si je ne dis pas de bêtise, c'est le fait qu'en Europe on vérifie l'antériorité de l'invention ou de l'enregistrement avant de valider le brevet, alors qu'au US on ne vérifie pas a priori, c'est seulement dans le cas d'une plainte qu'on fait une enquête pour éventuellement invalider le brevet, qui t'a induit en erreur.