Tu t'excites tout seul sur maître de son véhicule, en toutes circonstances.
Lire correctement un panneau mis à l'envers n'empêche pas d'être maître de son véhicule.
Si c'est la nuit dans le brouillard (rare, je te l'accorde), ou que le panneau est détérioré (rare), enneigé, etc. Alors le conducteur ne pourra même pas être accusé d'avoir fait le kéké en interprétant la lettre de la loi.
Si un automobiliste arrive en face (qui est lui aussi dans son droit), tu t'arrêtes (au début de la zone, ou en plein dedans, ça dépend où tu te trouves).
S'il y a collision et que tu as freiné, alors tu es bien resté maître de ton véhicule. Et l'autre aussi. Donc deux conducteurs parfaitement dans leur droit... ce serait peut-être bien à la commune d'assumer.
S'il y a collision et que tu as réussi à t'arrêter, c'est carrément l'autre conducteur qui n'est pas resté maître de son véhicule. N'empêche, la commune y est pour autant que dans le cas précédent. Sa responsabilité ne peut pas être modifiée en fonction du résultat (en réalité les tribunaux jugent selon le résultat. C'est idiot, mais si les juges ne l'étaient pas, idiots, ils feraient un métier à leur mesure. Ce n'est donc pas possible).
[^] # Re: ah oui
Posté par Kerro . En réponse au journal [Sécurité routière] Panneau C18 monté à l'envers ?. Évalué à 2.
Tu t'excites tout seul sur maître de son véhicule, en toutes circonstances.
Lire correctement un panneau mis à l'envers n'empêche pas d'être maître de son véhicule.
Si c'est la nuit dans le brouillard (rare, je te l'accorde), ou que le panneau est détérioré (rare), enneigé, etc. Alors le conducteur ne pourra même pas être accusé d'avoir fait le kéké en interprétant la lettre de la loi.
Si un automobiliste arrive en face (qui est lui aussi dans son droit), tu t'arrêtes (au début de la zone, ou en plein dedans, ça dépend où tu te trouves).
S'il y a collision et que tu as freiné, alors tu es bien resté maître de ton véhicule. Et l'autre aussi. Donc deux conducteurs parfaitement dans leur droit... ce serait peut-être bien à la commune d'assumer.
S'il y a collision et que tu as réussi à t'arrêter, c'est carrément l'autre conducteur qui n'est pas resté maître de son véhicule. N'empêche, la commune y est pour autant que dans le cas précédent. Sa responsabilité ne peut pas être modifiée en fonction du résultat (en réalité les tribunaux jugent selon le résultat. C'est idiot, mais si les juges ne l'étaient pas, idiots, ils feraient un métier à leur mesure. Ce n'est donc pas possible).