À ce stade j’ai l’impression que tu te fous de ma gueule. Tu t’obstines à utilise des termes vagues, qui ne veulent rien dire, je t’ai déjà signalé le problème pourtant.
Merci de confirmer ce que j’ai dit en ressortant l’article.
J'ignore si c'est trop metaphysique pour toi, mais le second article du code de la PI parle justement d'une oeuvre qui n'est pas produite.
Mais, mais... tant qu’une œuvre n’existe pas, quels droits veux-tu accorder à l’auteur qui n’existe pas ? Le droit de divulger l’œuvre ? Qui n’existe pas... Le droit de l’exploiter commercialement ? Ça c’est un concept... vendre un livre que je n’ai pas écrit, des clients ? :) Excuse moi, mais ton interprétation est complètement idiote... et fausse. Précisément l’article dit que la loi reconnaît l’œuvre une fois celle-ci réalisée.
Si cet auteur prouve la paternité et l'antériorité de cet oeuvre sur le brevet, il peut parfaitement récupérer le brevet pour lui, faire annuler le brevet, en interdire l'exploitation etc.
C’est totalement faux. Tu mélanges le droit d’auteur sur les plans de l’invention et le système des brevets. Par exemple un employé découvre une invention brevetable, fait des plans, prépare un prototype. L’entreprise dépose un brevet dessus. L’employé ne pourra revendiquer aucun droit sur le brevet, il ne pourra pas quitter l’entreprise, monter sa propre boîte et exploiter le brevet sans se faire taper sur les doigts. Et ce, même s’il sort des plans antérieurs et dont il est l’auteur.
Un exemple pratique : rien n'obligeait JK Rowling à finir sa saga, et personne n'aurait pu en profiter pour la finir à sa place sans son autorisation.
Bonne idée, partir sur des exemples évitera de s’emméler les pinceaux dans le vocabulaire. Si je veux écrire une suite, disons le deuxième tome, alors qu’elle s’est arrêté au premier. Je deviens auteur de la dite suite une fois créée (achevée ou non). JK Rowling n’a aucun droit sur cette suite (enfin... pas plus que ceux du public). Par contre je n’ai pas tous les droits* : JK Rowling peut faire valoir les droit qu’elle a *sur le premier tome, titre, personnages, etc.
Cette exemple est parfait : l’auteur n’a pas tous les droits sur son œuvre. JK Rowling non plus. Par contre elle peut faire valoir les droits qu’elle a sur le premier tome pour limiter les droits de l’auteur du deuxième tome.
Maintenant une oeuvre qui n'a jamais été exploitée et jamais été diffusée - par exemple un tableau qui a toujours été en collection privée - ne tombe jamais dans le domaine public. Les héritiers restent les seuls à pouvoir autoriser une exploitation de l'oeuvre même si celle-ci a des centaines d'années.
C’est faux.
L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
[^] # Re: Ben voyons...
Posté par BB . En réponse au journal Non-confession d'un flibustier. Évalué à 1.
À ce stade j’ai l’impression que tu te fous de ma gueule. Tu t’obstines à utilise des termes vagues, qui ne veulent rien dire, je t’ai déjà signalé le problème pourtant.
Merci de confirmer ce que j’ai dit en ressortant l’article.
Mais, mais... tant qu’une œuvre n’existe pas, quels droits veux-tu accorder à l’auteur qui n’existe pas ? Le droit de divulger l’œuvre ? Qui n’existe pas... Le droit de l’exploiter commercialement ? Ça c’est un concept... vendre un livre que je n’ai pas écrit, des clients ? :) Excuse moi, mais ton interprétation est complètement idiote... et fausse. Précisément l’article dit que la loi reconnaît l’œuvre une fois celle-ci réalisée.
C’est totalement faux. Tu mélanges le droit d’auteur sur les plans de l’invention et le système des brevets. Par exemple un employé découvre une invention brevetable, fait des plans, prépare un prototype. L’entreprise dépose un brevet dessus. L’employé ne pourra revendiquer aucun droit sur le brevet, il ne pourra pas quitter l’entreprise, monter sa propre boîte et exploiter le brevet sans se faire taper sur les doigts. Et ce, même s’il sort des plans antérieurs et dont il est l’auteur.
Bonne idée, partir sur des exemples évitera de s’emméler les pinceaux dans le vocabulaire. Si je veux écrire une suite, disons le deuxième tome, alors qu’elle s’est arrêté au premier. Je deviens auteur de la dite suite une fois créée (achevée ou non). JK Rowling n’a aucun droit sur cette suite (enfin... pas plus que ceux du public). Par contre je n’ai pas tous les droits* : JK Rowling peut faire valoir les droit qu’elle a *sur le premier tome, titre, personnages, etc.
Cette exemple est parfait : l’auteur n’a pas tous les droits sur son œuvre. JK Rowling non plus. Par contre elle peut faire valoir les droits qu’elle a sur le premier tome pour limiter les droits de l’auteur du deuxième tome.
C’est faux.
et suivants...