En fait non. C'est couillon mais il est OBLIGATOIRE d'assurer un véhicule terrestre à moteur. Même une tondeuse autoportée que tu n'utilises que dans ton jardin. Même ta vieille bagnole stockée sous une bâche derrière le tas de bois.
Seules les épaves n'ont pas à être assurées.
véhicule terrestre à moteur = qui transporte une personne
--> un motoculteur = non
--> le même motoculteur qui tire une remorque avec siège = oui (sauf que personne ne l'assure en vrai)
--> une tondeuse à gazon = non
--> une tondeuse avec siège = oui
--> des patins à roulettes avec moteur = oui (même rangés dans ton placard)
--> des patins à roulettes + une hélice dans le dos = ? l'hélice et les patins ne sont pas "reliés"
En fait je crois qu'il y a une liste précisant tout cela. Je n'en suis pas sûr.
[^] # Re: Inutilisable !
Posté par Kerro . En réponse à la dépêche Racketiciel : la justice est bien remise sur ses rails. Évalué à 3.
En fait non. C'est couillon mais il est OBLIGATOIRE d'assurer un véhicule terrestre à moteur. Même une tondeuse autoportée que tu n'utilises que dans ton jardin. Même ta vieille bagnole stockée sous une bâche derrière le tas de bois.
Seules les épaves n'ont pas à être assurées.
véhicule terrestre à moteur = qui transporte une personne
--> un motoculteur = non
--> le même motoculteur qui tire une remorque avec siège = oui (sauf que personne ne l'assure en vrai)
--> une tondeuse à gazon = non
--> une tondeuse avec siège = oui
--> des patins à roulettes avec moteur = oui (même rangés dans ton placard)
--> des patins à roulettes + une hélice dans le dos = ? l'hélice et les patins ne sont pas "reliés"
En fait je crois qu'il y a une liste précisant tout cela. Je n'en suis pas sûr.