Je suis très loin d'être juriste, mais que le contrat soit caduque ne signifie pas qu'aucune loi ne s'applique.
Il me semble qu'un contrat a pour but d'éviter la "solution par défaut" et préciser certains droits et devoirs entre les deux parties (il y a sûrement une définition légale plus claire et plus correcte).
Donc je doute que tu puisses faire ce que tu veux de Spore en pratique. Mais tu dois avoir beaucoup plus de liberté!!
[^] # Re: Journal—Journal Bookmark: Cl*f you !
Posté par Maclag . En réponse au journal Journal Bookmark: Cl*f you !. Évalué à 4.
Je suis très loin d'être juriste, mais que le contrat soit caduque ne signifie pas qu'aucune loi ne s'applique.
Il me semble qu'un contrat a pour but d'éviter la "solution par défaut" et préciser certains droits et devoirs entre les deux parties (il y a sûrement une définition légale plus claire et plus correcte).
Donc je doute que tu puisses faire ce que tu veux de Spore en pratique. Mais tu dois avoir beaucoup plus de liberté!!