En tant que piston moi-même, tout comme toi, je me demande ce qu'il te manque sur l'article de wikipedia et les liens que je t'ai fournis :/ (j'admettrais que le volet juridique fait partie d'un manque de ta formation, je l'ai apprise par ailleurs bien entendu, connaissant quelques personnes en maîtrise de droit, et c'est un mode de raisonnement disons qui demande de l'adaptation).
En synthèse, un ayant-droit c'est un auteur ou par délégation un ayant-droit s'étant fait entuber par les droits voisins et ayant délégué (ce qui n'est pas le cas sur wikipedia).
Quelle difficulté précisément rencontres-tu ? (oui en tant que piston, je préfère être bien concret, c'est une question de formation :D).
[^] # Re: définition
Posté par BAud (site web personnel) . En réponse au message Qu'est-ce qu'un ayant droit. Évalué à 1. Dernière modification le 04 mai 2011 à 23:54.
En tant que piston moi-même, tout comme toi, je me demande ce qu'il te manque sur l'article de wikipedia et les liens que je t'ai fournis :/ (j'admettrais que le volet juridique fait partie d'un manque de ta formation, je l'ai apprise par ailleurs bien entendu, connaissant quelques personnes en maîtrise de droit, et c'est un mode de raisonnement disons qui demande de l'adaptation).
En synthèse, un ayant-droit c'est un auteur ou par délégation un ayant-droit s'étant fait entuber par les droits voisins et ayant délégué (ce qui n'est pas le cas sur wikipedia).
Quelle difficulté précisément rencontres-tu ? (oui en tant que piston, je préfère être bien concret, c'est une question de formation :D).