À chaque fois, l'exception pour fins de recherche et d'interopérabilité est maintenue.
Maintenant, c'est devenu très flou. Que ceux qui, comme moi, avaient parcouru ce texte jadis et ont des difficultés à retrouver le paragraphe exact se rassurent : il a subi les affres de la loi DADVSI qui a rendu le truc beaucoup plus obscur qu'il ne l'était.
[^] # Re: dans les definitions
Posté par Obsidian . En réponse au message Cette licence me plombe-t-elle la possibilité de créer une alternative ?. Évalué à 3.
On peut regarder le code de la propriété intellectuelle ici : - http://www.celog.fr/cpi - http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt1.htm - http://www.celog.fr/cpi/livre2.htm - http://www.celog.fr/cpi/lv3_tt3.htm
Et spécialement ces articles : - http://www.celog.fr/cpi/lv3_tt3.htm#331-5 - http://www.celog.fr/cpi/lv3_tt3.htm#335-3-1 - http://www.celog.fr/cpi/lv3_tt3.htm#335-3-2
À chaque fois, l'exception pour fins de recherche et d'interopérabilité est maintenue.
Maintenant, c'est devenu très flou. Que ceux qui, comme moi, avaient parcouru ce texte jadis et ont des difficultés à retrouver le paragraphe exact se rassurent : il a subi les affres de la loi DADVSI qui a rendu le truc beaucoup plus obscur qu'il ne l'était.