Excusez moi de rajouter un post alors que j'ai deja repondu mais j'oubliais un point:
le brevet n'est pas l'application du capitalisme aux idees: on en peut pas breveter une idee. On brevette un procede.
Si je decouvre que pour transformer l'argent en or il suffit de suivre l'etape A, puis la B et enfin appliquer la C, le brevet que je deposerais concernera cette methode. Sera contenu dans le brevet le detail de la procedure a suivre pour passer de l'argent en or. C'est cette procedure, dans son integralite, qui sera brevetee.
Bon la ou je suis moins sur, c'est qu'une fois apres avoir deposer le brevet, j'ai un an pour mettre en oeuvre quelque chose pour commercialiser ce que je viens de breveter. Si apres un an, rien n'a ete commercialise, le brevet tombe dans le domaine public. Ce point evite certaines personnes de breveter mais de ne pas se servir d'une decouverte et mettre cete decouverte au service des gens.
On ne peut pas breveter des idees. Si je me cree un nouveau mode gouvernemental, je ne peux pas le breveter.
Pour en revenir a notre exemple, si une tierce personne trouve un nouveau procede pour transformer l'argent en or, il peut tres bien l'utiliser et le breveter a son tour. Les memes regles s'appliquent alors.
J'ai l'impression qu'il y a un certain manque d'information en ce qui concerne le brevet. Je ne suis pas a 100% pour le brevet et le brevet logiciel est a prendre avec des pincettes: comment peut on considerer un logiciel comme un procede innovant? Certains bouts de codes tels que des algorithmes de cryptage ou de compression peuvent etre reconnus comme des procedes. Ce n'est pas le produit fini (le fichier compresse par exemple) qui est brevetable mais le procede qui mene a la creation de ce fichier.
Apres se pose la grande question de l'innovation: cet algorithme est il innovant? La ca se complique car il faut pouvoir savoir d'ou sort cet algorithme. S'il releve de l'application d'une propriete mathematique, le brevet ne peut etre valide (il y a des clauses, je ne sais plus lesquelles, qui previennent tout depot de brevet lie a de tels resultats).
Dans le domaine general, le brevet a une certaine utilite et des regles existent pour en eviter l'abus. Meme si le brevet est depose, il peut tres bien etre caduque (mauvaise description du procede, utilisation d'un procede brevete et non licencie, procede non innovant, etc...). C'est a celui qui depose le brevet de faire tres attention a ce qu'il brevette pour que son brevet soit valide.
Dans le domaine du logiciel, le brevet a peut etre la aussi son utilite: le gars qui trouvera l'algo pour permettre la diffusion de film en qualite DVD sur un 56k ne meriterait il pas de recevoir quelquechose pour le temps passer a rechercher un tel algorithme? (je parle pas de i2bp, d'ailleurs je suis decu de plus avoir de nouvelles, je me marrais bien) Si ce tel veut renoncer a son brevet et le mettre libre, c'est son choix, mais une compagnie qui investi de l'argent dans une telle recherhce aimerait bien s'y retrouver financierement (ou alors a quoi bon investir?).
L'interet d'une telle conference est d'informer sur ce qu'est un brevet et sur ce que n'est pas un brevet. Une fois qu'on sait comment cela fonctionne alors on peut avoir son opinion.
[^] # Ce qu'est un brevet
Posté par GogTD . En réponse à la dépêche Conférence sur la Propriété intellectuelle. Évalué à 1.
le brevet n'est pas l'application du capitalisme aux idees: on en peut pas breveter une idee. On brevette un procede.
Si je decouvre que pour transformer l'argent en or il suffit de suivre l'etape A, puis la B et enfin appliquer la C, le brevet que je deposerais concernera cette methode. Sera contenu dans le brevet le detail de la procedure a suivre pour passer de l'argent en or. C'est cette procedure, dans son integralite, qui sera brevetee.
Bon la ou je suis moins sur, c'est qu'une fois apres avoir deposer le brevet, j'ai un an pour mettre en oeuvre quelque chose pour commercialiser ce que je viens de breveter. Si apres un an, rien n'a ete commercialise, le brevet tombe dans le domaine public. Ce point evite certaines personnes de breveter mais de ne pas se servir d'une decouverte et mettre cete decouverte au service des gens.
On ne peut pas breveter des idees. Si je me cree un nouveau mode gouvernemental, je ne peux pas le breveter.
Pour en revenir a notre exemple, si une tierce personne trouve un nouveau procede pour transformer l'argent en or, il peut tres bien l'utiliser et le breveter a son tour. Les memes regles s'appliquent alors.
J'ai l'impression qu'il y a un certain manque d'information en ce qui concerne le brevet. Je ne suis pas a 100% pour le brevet et le brevet logiciel est a prendre avec des pincettes: comment peut on considerer un logiciel comme un procede innovant? Certains bouts de codes tels que des algorithmes de cryptage ou de compression peuvent etre reconnus comme des procedes. Ce n'est pas le produit fini (le fichier compresse par exemple) qui est brevetable mais le procede qui mene a la creation de ce fichier.
Apres se pose la grande question de l'innovation: cet algorithme est il innovant? La ca se complique car il faut pouvoir savoir d'ou sort cet algorithme. S'il releve de l'application d'une propriete mathematique, le brevet ne peut etre valide (il y a des clauses, je ne sais plus lesquelles, qui previennent tout depot de brevet lie a de tels resultats).
Dans le domaine general, le brevet a une certaine utilite et des regles existent pour en eviter l'abus. Meme si le brevet est depose, il peut tres bien etre caduque (mauvaise description du procede, utilisation d'un procede brevete et non licencie, procede non innovant, etc...). C'est a celui qui depose le brevet de faire tres attention a ce qu'il brevette pour que son brevet soit valide.
Dans le domaine du logiciel, le brevet a peut etre la aussi son utilite: le gars qui trouvera l'algo pour permettre la diffusion de film en qualite DVD sur un 56k ne meriterait il pas de recevoir quelquechose pour le temps passer a rechercher un tel algorithme? (je parle pas de i2bp, d'ailleurs je suis decu de plus avoir de nouvelles, je me marrais bien) Si ce tel veut renoncer a son brevet et le mettre libre, c'est son choix, mais une compagnie qui investi de l'argent dans une telle recherhce aimerait bien s'y retrouver financierement (ou alors a quoi bon investir?).
L'interet d'une telle conference est d'informer sur ce qu'est un brevet et sur ce que n'est pas un brevet. Une fois qu'on sait comment cela fonctionne alors on peut avoir son opinion.