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Posté par imr le 26 février 2011 à 22:32. En réponse au journal Un plasmoïde pour Infolignes : ai-je le droit de le publier?. Évalué à 3.
Je ne suis pas avocat mais j'ai l'impression qu'ils séparent tous les éléments, le nom infoligne y compris, du site dont ils interdisent tout usage, commercial ou non, des horaires dont ils n'interdisent que l'usage commercial.
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# ianal, nal.
Posté par imr . En réponse au journal Un plasmoïde pour Infolignes : ai-je le droit de le publier?. Évalué à 3.
Je ne suis pas avocat mais j'ai l'impression qu'ils séparent tous les éléments, le nom infoligne y compris, du site dont ils interdisent tout usage, commercial ou non, des horaires dont ils n'interdisent que l'usage commercial.