Bon, je me suis mal exprimé (ca ne sera pas la premiere fois).
La copie privée n'est autorisée par la loi que en correspondance avec la taxe en question.
Dans un cadre général de la propriété intellectuelle toute copie mérite rétribution, que ce soit pour toi dans ton sac à dos ou pour ton frere à la maison.
Il y a copie et dire qu'il n'y a pas perte pour l'auteur est un peu facile car de toute facon i ln'y aura jamais perte directe à cause d'une copie si on parle bien de biens intellectuels (d'ou la digression avec les moules, dans le cadre général si on oublie la taxe et l'autorisation de copie privée, faire une copie privé c'est la meme chose qu'une copie à ton voisin ou aux moules, le but n'était pas de te taxer de pirate, mes excuses si c'est ce que tu as compris)
apres vient s'ajouter la taxe et l'autorisation de copie privée. C'est la taxe en question qui permet la copie privée, la loi est faite en ce sens. Dire que tu as une taxe abusive et en meme temps l'autorisation de la copie privée est un non sens, les deux sont en coordinations.
Tu parles de manque à gagner mais ce n'est pas comme ca qu'il faut réfléchir. Si je squattes chez toi pendant tes vacances, meme si je remet tout exactement comme il faut tu vas vouloir une compensation, et pourtant il n'y aura pas eu manque à gagner pour toi. Le disque (ou plutot son contenu) ne t'apartient pas donc ce n'est pas à toi de décider qu'une copie ne pretera pas à mal.
C'est ca que je voulais exprimer.
Que tu remettent en question la taxe c'est acceptable mais il faut penser que ca remet de droit en question l'autorisation de copie privée qui n'avait de raison que en rapport avec cette taxe. Il ne s'agit pas AMA d'un droit (dit dans le cadre général, en dehors des lois écrites) que de copier pour usage privé, c'est juste une autorisation faite parce que la rétribution est faite d'une autre maniere afin de simplifier la vie de tous.
Elle est faite car il serait normal de tolérer un minimum mais aussi que ce minimum ne doit pas etre fait sans tenir compte des ayant droits.
Qu'on taxe du coup les enregistreurs dédiés à la télévision et disques de baladeurs je ne trouve pas ca anormal : ils sont prévu pour copier quelque chose qui ne t'apartient pas, il est normal que tu payes pour cette copie, l'évolution faite ces derniers jours je la trouve logique.
Par contre le fait que ce soit les ayant droit qui fixent le montant et le champ application de leur taxe là c'est beaucoup moins normal.
reste aussi les CD qui eux ne sont pas dédié à la copie privée et qui donc ne mériteraient pas d'etre taxés dans leurs ensemble.
Enfin je doute qu'on ce mette d'accord, le principe de la propriété intellectuelle est complexe et les avis totalement subjectifs mais si le droit à la copie privé n'existait pas en théorie il y aurait bien plus de vente (pas en proportion égale avec les copies mais il y aurait bien augmentation AMHA) donc normal qu'il y ai une compensation.
[^] # Re: OUEEEE!!!
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse à la dépêche Taxe Brun-Buisson. Évalué à 1.
La copie privée n'est autorisée par la loi que en correspondance avec la taxe en question.
Dans un cadre général de la propriété intellectuelle toute copie mérite rétribution, que ce soit pour toi dans ton sac à dos ou pour ton frere à la maison.
Il y a copie et dire qu'il n'y a pas perte pour l'auteur est un peu facile car de toute facon i ln'y aura jamais perte directe à cause d'une copie si on parle bien de biens intellectuels (d'ou la digression avec les moules, dans le cadre général si on oublie la taxe et l'autorisation de copie privée, faire une copie privé c'est la meme chose qu'une copie à ton voisin ou aux moules, le but n'était pas de te taxer de pirate, mes excuses si c'est ce que tu as compris)
apres vient s'ajouter la taxe et l'autorisation de copie privée. C'est la taxe en question qui permet la copie privée, la loi est faite en ce sens. Dire que tu as une taxe abusive et en meme temps l'autorisation de la copie privée est un non sens, les deux sont en coordinations.
Tu parles de manque à gagner mais ce n'est pas comme ca qu'il faut réfléchir. Si je squattes chez toi pendant tes vacances, meme si je remet tout exactement comme il faut tu vas vouloir une compensation, et pourtant il n'y aura pas eu manque à gagner pour toi. Le disque (ou plutot son contenu) ne t'apartient pas donc ce n'est pas à toi de décider qu'une copie ne pretera pas à mal.
C'est ca que je voulais exprimer.
Que tu remettent en question la taxe c'est acceptable mais il faut penser que ca remet de droit en question l'autorisation de copie privée qui n'avait de raison que en rapport avec cette taxe. Il ne s'agit pas AMA d'un droit (dit dans le cadre général, en dehors des lois écrites) que de copier pour usage privé, c'est juste une autorisation faite parce que la rétribution est faite d'une autre maniere afin de simplifier la vie de tous.
Elle est faite car il serait normal de tolérer un minimum mais aussi que ce minimum ne doit pas etre fait sans tenir compte des ayant droits.
Qu'on taxe du coup les enregistreurs dédiés à la télévision et disques de baladeurs je ne trouve pas ca anormal : ils sont prévu pour copier quelque chose qui ne t'apartient pas, il est normal que tu payes pour cette copie, l'évolution faite ces derniers jours je la trouve logique.
Par contre le fait que ce soit les ayant droit qui fixent le montant et le champ application de leur taxe là c'est beaucoup moins normal.
reste aussi les CD qui eux ne sont pas dédié à la copie privée et qui donc ne mériteraient pas d'etre taxés dans leurs ensemble.
Enfin je doute qu'on ce mette d'accord, le principe de la propriété intellectuelle est complexe et les avis totalement subjectifs mais si le droit à la copie privé n'existait pas en théorie il y aurait bien plus de vente (pas en proportion égale avec les copies mais il y aurait bien augmentation AMHA) donc normal qu'il y ai une compensation.