Bah pour moi quand tu achètes quelque chose et que tu le revends moins cher, j'ai du mal à considérer ça comme une activité commerciale...
Dans cette histoire, ce qu'il y a de compliqué, c'est qu'on mélange l'objet physique (le plan imprimé) et l'oeuvre de l'esprit. Le même problème se pose avec tout support physique contenant une oeuvre sous CC-NC.
Un petit tour rapide sur Google indique qu'on n'est pas les seuls à s'être posé la question, et que la clause "non-commercial" est en fait assez foireuse. Il n'est même pas clair si l'idée, c'est "pas de bénéfices" ou "pas d'argent du tout", les avis sont partagés.
Ce qui est certain, c'est que "pas d'argent du tout" n'est pas respecté. Par exemple, certains éditeurs proposent d'imprimer et de vendre des libres sous CC-NC; l'auteur signe un contrat avec l'éditeur, et... c'est tout. L'éditeur imprime les livres (il en a le droit), et après, c'est magie magie : il semble que le contrat avec l'éditeur s'étend magiquement à tous les intermédiaires (librairies, transporteurs...) jusqu'au lecteur final, qui reçoit un bouquin sous licence CC-MC, sur lequel l'auteur s'est fait des benef (normal), l'éditeur aussi (il peut, contrat signé), une librairie online aussi (étrange, aucun contrat signé), LaPoste ou Chronopost aussi (étrange, rien signé)... Et la question de la revente est également très problématique : est-ce qu'un livre sous CC-NC est invendable d'occasion? est-ce qu'il n'est vendable que si on n'en fait pas de bénéfices? Donc si on offre le libvre à quelqu'un, ce dernier n'a pas le droit de le revendre? Et si ce quelqu'un se fait saisir ses biens par un huissier, est-ce que l'huissier doit détruire le bouquin, sans jamais pouvoir le revendre? C'est infernal comme cycle...
Je pense qu'il faut avant tout comprendre que seul l'ayant-droit peut demander des réparations suite à une infraction. Donc je pense qu'il n'est pas légitime de s'inquiéter du détournement de la CC-NC sur ses propres oeuvres, puisqu'on peut décider nous-mëmes si quelque chose est assez "commercial" pour nous embêter. C'est plus enquiquinant quand on acquière une oeuvre, puisque là, on ne sait pas trop sur quel pied danser, et on a toujours un (petit) risque de se faire embëter.
Personnellement, j'aurais tendance à considerer que la restriction liée au "non-commercial" est restreinte à la réutilisation (= la reproduction) de l'oeuvre de l'esprit, et pas au support sur laquelle elle a été imprimée légalement. La succession d'idées qui mène à penser que la Poste contrevient à la licence alors qu'elle ne fait que transporter un paquet fermé me semble totalement perverse, et à mon avis, la licence ne s'applique pas au contenant (l'objet physique) mais au contenu. Du coup, le bout de papier qu'on a acheté légalement, on en fait ce qu'on veut, on peut mëme le revendre, etc., du moment qu'on n'en fait pas de copies.
[^] # Re: Beaucoup de possibilités...
Posté par arnaudus . En réponse au message Question licence Creative Commons. Évalué à 1.
Bah pour moi quand tu achètes quelque chose et que tu le revends moins cher, j'ai du mal à considérer ça comme une activité commerciale...
Dans cette histoire, ce qu'il y a de compliqué, c'est qu'on mélange l'objet physique (le plan imprimé) et l'oeuvre de l'esprit. Le même problème se pose avec tout support physique contenant une oeuvre sous CC-NC.
Un petit tour rapide sur Google indique qu'on n'est pas les seuls à s'être posé la question, et que la clause "non-commercial" est en fait assez foireuse. Il n'est même pas clair si l'idée, c'est "pas de bénéfices" ou "pas d'argent du tout", les avis sont partagés.
Ce qui est certain, c'est que "pas d'argent du tout" n'est pas respecté. Par exemple, certains éditeurs proposent d'imprimer et de vendre des libres sous CC-NC; l'auteur signe un contrat avec l'éditeur, et... c'est tout. L'éditeur imprime les livres (il en a le droit), et après, c'est magie magie : il semble que le contrat avec l'éditeur s'étend magiquement à tous les intermédiaires (librairies, transporteurs...) jusqu'au lecteur final, qui reçoit un bouquin sous licence CC-MC, sur lequel l'auteur s'est fait des benef (normal), l'éditeur aussi (il peut, contrat signé), une librairie online aussi (étrange, aucun contrat signé), LaPoste ou Chronopost aussi (étrange, rien signé)... Et la question de la revente est également très problématique : est-ce qu'un livre sous CC-NC est invendable d'occasion? est-ce qu'il n'est vendable que si on n'en fait pas de bénéfices? Donc si on offre le libvre à quelqu'un, ce dernier n'a pas le droit de le revendre? Et si ce quelqu'un se fait saisir ses biens par un huissier, est-ce que l'huissier doit détruire le bouquin, sans jamais pouvoir le revendre? C'est infernal comme cycle...
Je pense qu'il faut avant tout comprendre que seul l'ayant-droit peut demander des réparations suite à une infraction. Donc je pense qu'il n'est pas légitime de s'inquiéter du détournement de la CC-NC sur ses propres oeuvres, puisqu'on peut décider nous-mëmes si quelque chose est assez "commercial" pour nous embêter. C'est plus enquiquinant quand on acquière une oeuvre, puisque là, on ne sait pas trop sur quel pied danser, et on a toujours un (petit) risque de se faire embëter.
Personnellement, j'aurais tendance à considerer que la restriction liée au "non-commercial" est restreinte à la réutilisation (= la reproduction) de l'oeuvre de l'esprit, et pas au support sur laquelle elle a été imprimée légalement. La succession d'idées qui mène à penser que la Poste contrevient à la licence alors qu'elle ne fait que transporter un paquet fermé me semble totalement perverse, et à mon avis, la licence ne s'applique pas au contenant (l'objet physique) mais au contenu. Du coup, le bout de papier qu'on a acheté légalement, on en fait ce qu'on veut, on peut mëme le revendre, etc., du moment qu'on n'en fait pas de copies.