En fait, le problème ne se pose par réellement sur la taxe (que nous n'avons pas l'intention de payer) mais sur la déclaration préalable à la SACEM.
Car lorsqu'on cherche des informations sur l'organisation de concert, on trouve de partout (même des sites de mairies) qui explique qu'il faut passer par la case : "declaration prealable à la SACEM" mais nul part n'est couvert le sujet des oeuvres non "sacemisées".
Je crois que je vais essayer d'envoyer un mail à la SACEM en leur demandant de me montrer où la déclaration préalable est obligatoire, avoir un mail est plus probant qu'une discution téléphonique.
Et en passant, je ne vois pas pourquoi j'aurai besoin de témoins... à première vue, s'ils demandent qu'on paye, à eux de prouver qu'on a jouer une musique de leur répertoire ><
En tout cas, merci de ta réponse, sa me rassure. Sa me semblait assez logique, mais j'avais l'impression d'être un peu seul dans mon monde :)
[^] # Re: Mensonge
Posté par Guillaume Rossignol . En réponse au message Sacem et Musique Libre. Évalué à 1.
Car lorsqu'on cherche des informations sur l'organisation de concert, on trouve de partout (même des sites de mairies) qui explique qu'il faut passer par la case : "declaration prealable à la SACEM" mais nul part n'est couvert le sujet des oeuvres non "sacemisées".
Je crois que je vais essayer d'envoyer un mail à la SACEM en leur demandant de me montrer où la déclaration préalable est obligatoire, avoir un mail est plus probant qu'une discution téléphonique.
Et en passant, je ne vois pas pourquoi j'aurai besoin de témoins... à première vue, s'ils demandent qu'on paye, à eux de prouver qu'on a jouer une musique de leur répertoire ><
En tout cas, merci de ta réponse, sa me rassure. Sa me semblait assez logique, mais j'avais l'impression d'être un peu seul dans mon monde :)