Je suis surpris ; en effet dans la recherche en informatique, on a une convention avec le CNRS pour commander une copie de tout article scientifique ; les droits de copie sont inclus dans le prix de la page, qui est très modique.
Notre bibliothèque a une convention qui autorise les photocopies des chercheurs.
Enfin au niveau de l'enseignement, la faculté a une convention qui autorise tout enseignant à photocopier et distribuer des parties de livres, mais cette fois en en faisant la déclaration sur un imprimé (convention entre la fac et les organismes qui reglent les droits d'auteur). Mais je ne sais plus les termes exacts, j'ai perdu la feuille :)
# Ce n'est pas le cas en Informatique
Posté par Cru Kilu . En réponse à la dépêche Accès à l'information et droits de reproduction. Évalué à 10.
Notre bibliothèque a une convention qui autorise les photocopies des chercheurs.
Enfin au niveau de l'enseignement, la faculté a une convention qui autorise tout enseignant à photocopier et distribuer des parties de livres, mais cette fois en en faisant la déclaration sur un imprimé (convention entre la fac et les organismes qui reglent les droits d'auteur). Mais je ne sais plus les termes exacts, j'ai perdu la feuille :)