Et oui, au risque d'en surprendre un ou deux je trouve ca normal ...
Il est trop facile de mettre un outil de plublication et de se décharger de tout ce qui y est dit. Attention, ca ne veut pas dire que il faut un modérateur qui approuve chaque message avant publication, mais qu'il faut au moins un modérateur qui puisse apres coup suprimer des messages litigieux. De même pas forcément une obligation de résultat mais une obligation de moyen de la part du responsable pour enlever ce qui contredit la loi (s'il est au courant il DOIT agir, le fait de ne pas vouloir modérer n'est pas une excuse).
A noter que de toute facon la responsabilité du propriétaire du site ne dégage en rien l'auteur de sa propre responsabilité (le responsable du site est en infraction par ce qu'il n'a pas agit pour empecher la publication, l'auteur est responsable d'avoir publié).
Quand à ceux qui ne vont pas s'empecher de parler de droit d'expression, si les lois ne vous vont pas changez les ou allez dans un lieu où elles sont différentes.
Ca me choquerait si le responsable du forum était d'un autre pays que le tribunal mais là les deux sont du même pays, il est normal que les lois suédoises soient à respecter en Suède (oui, même sur internet :) )
# Normal
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse à la dépêche Le responsable d'un forum est responsable. Évalué à 6.
Il est trop facile de mettre un outil de plublication et de se décharger de tout ce qui y est dit. Attention, ca ne veut pas dire que il faut un modérateur qui approuve chaque message avant publication, mais qu'il faut au moins un modérateur qui puisse apres coup suprimer des messages litigieux. De même pas forcément une obligation de résultat mais une obligation de moyen de la part du responsable pour enlever ce qui contredit la loi (s'il est au courant il DOIT agir, le fait de ne pas vouloir modérer n'est pas une excuse).
A noter que de toute facon la responsabilité du propriétaire du site ne dégage en rien l'auteur de sa propre responsabilité (le responsable du site est en infraction par ce qu'il n'a pas agit pour empecher la publication, l'auteur est responsable d'avoir publié).
Quand à ceux qui ne vont pas s'empecher de parler de droit d'expression, si les lois ne vous vont pas changez les ou allez dans un lieu où elles sont différentes.
Ca me choquerait si le responsable du forum était d'un autre pays que le tribunal mais là les deux sont du même pays, il est normal que les lois suédoises soient à respecter en Suède (oui, même sur internet :) )