- une oeuvre d'art c'est (en simplifié) un tableau "original", ca s'applique pas aux chansons ou aux vidéos.
C'est bien le probleme. Est tu sur que l'audio ne rentre pas dans la catégorie des oeuvres d'art ?.
Selon la définition commune le compositeur est bien un artiste et donc sa musique une oeuvre d'art. Auquel cas .... le cd copié étant destiné aux meme fins (écoute) que le cd original : il est interdit. Hum .. comme quoi les lois il y aura toujours 20 facon d'interpréter le meme texte et 20 textes qui se contrediront.
(Je croiyais meme que en france les logiciels sont considéré au même titre que des oeuvres d'art du coté de la loi)
[^] # Re: Question
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse à la dépêche Taxe sur les disques durs. Évalué à 1.
C'est bien le probleme. Est tu sur que l'audio ne rentre pas dans la catégorie des oeuvres d'art ?.
Selon la définition commune le compositeur est bien un artiste et donc sa musique une oeuvre d'art. Auquel cas .... le cd copié étant destiné aux meme fins (écoute) que le cd original : il est interdit. Hum .. comme quoi les lois il y aura toujours 20 facon d'interpréter le meme texte et 20 textes qui se contrediront.
(Je croiyais meme que en france les logiciels sont considéré au même titre que des oeuvres d'art du coté de la loi)