Ce que tu proposes à déjà été énoncé. RMS en a parlé au FOSDEM. En gros, tu créais un paquet (poll) de brevet que chaque participant mets en commun, ceux-ci ayant le droit d'utiliser les brevets de tous les autres.
Le problème concerne comment réunir de l'argent pour payer les brevets. Certains proposent de les licencier. A ce moment-là, les entreprises préfaireront prendre une licence que faire parti du poll.
Le fait de croire que l'on va imposer des concept libre avec les logiciels libres se trompent lourdement ! Que représentent qq brevets face aux miliers des entreprises ? Certe, on pourrait emmerdé un peu, mais en gros, l'entreprise pourra attaqué en justice pour d'autre brevets enfreinds et demandé l'accès à nos portefeuilles de brevets gratos.
Même si on refuse, le boulot d'un conseillé en IP est de savoir contourner quand c'est nécessaire le brevet des copains.
[^] # Poll de brevets libre : démontrer parfaitement inutile
Posté par Nicolas Boulay (site web personnel) . En réponse à la dépêche Brevets logiciels: Découverte d'une collusion entre la BSA et la Commission Européenne. Évalué à 2.
Le problème concerne comment réunir de l'argent pour payer les brevets. Certains proposent de les licencier. A ce moment-là, les entreprises préfaireront prendre une licence que faire parti du poll.
Le fait de croire que l'on va imposer des concept libre avec les logiciels libres se trompent lourdement ! Que représentent qq brevets face aux miliers des entreprises ? Certe, on pourrait emmerdé un peu, mais en gros, l'entreprise pourra attaqué en justice pour d'autre brevets enfreinds et demandé l'accès à nos portefeuilles de brevets gratos.
Même si on refuse, le boulot d'un conseillé en IP est de savoir contourner quand c'est nécessaire le brevet des copains.
"La première sécurité est la liberté"