Pourquoi pas un journal (privé) plutôt qu'un fourm ?
***
Sinon, ça fait
150 +たす 600 +たす 130 +たす 130 =わ 1 010 ¤ de dommages et intérêts
200 ¤ pour préjudice moral
750 +たす 750 +たす 375 +たす 375 =わ 2 250 ¤ pour la procédure
et 3 000 ¤ d'amende en sursis.
Soit un total de 3 460 ¤ pour 29 albums (et autres petits trucs).
Le jugement est assez clair : c'est pas un gros méchant, on ne le condamne que sur la diffusion et faut pas prendre les juges pour des imbéciles (le type savait ce qu'il faisait).
# Journal
Posté par Sylvain Sauvage . En réponse au message Tribunal correctionnel de Meaux. Évalué à 3.
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Sinon, ça fait
150 +たす 600 +たす 130 +たす 130 =わ 1 010 ¤ de dommages et intérêts
200 ¤ pour préjudice moral
750 +たす 750 +たす 375 +たす 375 =わ 2 250 ¤ pour la procédure
et 3 000 ¤ d'amende en sursis.
Soit un total de 3 460 ¤ pour 29 albums (et autres petits trucs).
Le jugement est assez clair : c'est pas un gros méchant, on ne le condamne que sur la diffusion et faut pas prendre les juges pour des imbéciles (le type savait ce qu'il faisait).