Non, tu ne peux leurs reprocher cela dans la mesure où ton post était public ... encore que cela se discute en fonction du contenu du post. Mais je ne pense pas qu'un troll puisse être considéré comme "oeuvre de l'esprit".
Par exemple, le code de la propriété intellectuelle stipule que :
C. prop. intell., Art. L. 112-1 : Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.
Art. L112-2 Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres uvres de même nature ;
(...)
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
[^] # Re: et si je ne veux pas qu'on lise mes vieux trolls ?
Posté par peau chat . En réponse à la dépêche Google Groups remonte aux années 80. Évalué à 10.
Par exemple, le code de la propriété intellectuelle stipule que :
C. prop. intell., Art. L. 112-1 : Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.
Art. L112-2 Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres uvres de même nature ;
(...)
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
(...)