Posté par Jetto .
En réponse au journal Grippe G.
Évalué à 2.
C'est un peu fort de café de voir que les tiers bénéficiaires n'ont que le droit de se taire.
Déjà dans le cas du livre, si la situation de contrefaçon et confirmée par un juge, tous les tiers bénéficiaires se retrouve en situation de recéleur de contrefaçon. Ils se retrouvent donc avec une épée de Damocles au dessus de leur tête dans l'attente qu'un des auteurs intente une action. A ce titre il devrait pouvoir eu même demander que la situation soit éclaircie.
Ensuite si on achète un livre on peut dire qu'on établi un contact quelque part (entre l'acheteur et je ne sais pas qui ? le vendeur, l'éditeur, l'auteur ou les 3 en même temps). Une des clauses de ce contrat est que le livre a été écrit par le ou les auteurs cités et non pas pas par « Wikipedia ». A ce titre l'acheteur peut penser que qu'il a été trompé sur le produit.
A l'inverse, puisque l'auteur a admit avoir repris des textes de Wikipedia, un acheteur, connaissant la nature des obligations qui régissent l'utilisation des contributions de ce site, peut penser que le livre est sous licence la même licence et s'apercevoir après l'avoir acheter que ce n'est pas le cas. Dans ce cas la aussi est trompé sur le produit.
Cela dit dans ces 2 cas je pense que l'acheteur ne peux que demander l'annulation du contrat et rendre le livre contre remboursement.
Enfin imaginons un étudiant en lettre faisant une citation de ce livre dans un des ses devoirs d'examen. Pas de chance il tombe justement sur la partie contrefaite par l'auteur. Le correcteur voyant qu'une partie du devoir est issue de Wikipedia lui met une note éliminatoire. Il rentre chez lui et apprend à sa mère qu'il ne pourra pas obtenir son diplôme. Entendant cela sa mère fait une crise cardiaque. Les pompiers arrivent et l'emmène à l'hôpital. Mais sur le chemin en traversant un passage à niveau le camion de pompier rentre en collision avec train transportant des matières très inflammables qui explosent. L'explosion est tellement gigantesque que les américains depuis leurs satellites pensent avoir détecter une frappe nucléaire initiale venant de la Russie. Ils répliquent faisant feu de tout leur arsenal nucléaire contre la Russie. Celle-ci réplique de la même façons.
Une fois que toutes les poussières radioactives sont retombées, les dirigeants américains et russes qui ont survécus dans leur bunker, s'aperçoivent que c'est la faute de l'étudiant et lui demandent de rembourser les dégâts (on à bien condamner un employer de banque à rembourser 4 Milliards d'€).
L'étudiant n'est-il pas fondé à se retourner contre le vendeur, l'éditeur ou l'auteur pour qu'ils prennent à leur compte le remboursement des dégâts ?
[^] # Les tiers bénéficiaires
Posté par Jetto . En réponse au journal Grippe G. Évalué à 2.
Déjà dans le cas du livre, si la situation de contrefaçon et confirmée par un juge, tous les tiers bénéficiaires se retrouve en situation de recéleur de contrefaçon. Ils se retrouvent donc avec une épée de Damocles au dessus de leur tête dans l'attente qu'un des auteurs intente une action. A ce titre il devrait pouvoir eu même demander que la situation soit éclaircie.
Ensuite si on achète un livre on peut dire qu'on établi un contact quelque part (entre l'acheteur et je ne sais pas qui ? le vendeur, l'éditeur, l'auteur ou les 3 en même temps). Une des clauses de ce contrat est que le livre a été écrit par le ou les auteurs cités et non pas pas par « Wikipedia ». A ce titre l'acheteur peut penser que qu'il a été trompé sur le produit.
A l'inverse, puisque l'auteur a admit avoir repris des textes de Wikipedia, un acheteur, connaissant la nature des obligations qui régissent l'utilisation des contributions de ce site, peut penser que le livre est sous licence la même licence et s'apercevoir après l'avoir acheter que ce n'est pas le cas. Dans ce cas la aussi est trompé sur le produit.
Cela dit dans ces 2 cas je pense que l'acheteur ne peux que demander l'annulation du contrat et rendre le livre contre remboursement.
Enfin imaginons un étudiant en lettre faisant une citation de ce livre dans un des ses devoirs d'examen. Pas de chance il tombe justement sur la partie contrefaite par l'auteur. Le correcteur voyant qu'une partie du devoir est issue de Wikipedia lui met une note éliminatoire. Il rentre chez lui et apprend à sa mère qu'il ne pourra pas obtenir son diplôme. Entendant cela sa mère fait une crise cardiaque. Les pompiers arrivent et l'emmène à l'hôpital. Mais sur le chemin en traversant un passage à niveau le camion de pompier rentre en collision avec train transportant des matières très inflammables qui explosent. L'explosion est tellement gigantesque que les américains depuis leurs satellites pensent avoir détecter une frappe nucléaire initiale venant de la Russie. Ils répliquent faisant feu de tout leur arsenal nucléaire contre la Russie. Celle-ci réplique de la même façons.
Une fois que toutes les poussières radioactives sont retombées, les dirigeants américains et russes qui ont survécus dans leur bunker, s'aperçoivent que c'est la faute de l'étudiant et lui demandent de rembourser les dégâts (on à bien condamner un employer de banque à rembourser 4 Milliards d'€).
L'étudiant n'est-il pas fondé à se retourner contre le vendeur, l'éditeur ou l'auteur pour qu'ils prennent à leur compte le remboursement des dégâts ?