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Posté par El Titi le 07 décembre 2010 à 14:16. En réponse au journal Humeur 4 : Couvrez cette information que je ne saurais voir. Évalué à 1.
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[^] # Re: Mauvaise réaction du site
Posté par El Titi . En réponse au journal Humeur 4 : Couvrez cette information que je ne saurais voir. Évalué à 1.
sources dans mes commentaires
censure
je maintiens même si tu l'entoures de superlatifs pour mieux appuyer ton homme de paille
Et Diffamation est différent de Injure.
Merci de le rappeler à un certain Zénitram auquel je répondais
Il y a une différence entre insulte et diffamation (je te laisse chercher un peu)
https://linuxfr.org//comments/1188821.html#1188821
Donc effectivement ceci ne relève pas de la diffamation puisque les faits étaient avérés.
Belle preuve des dérives procédurières à laquelle mène cette loi.
"Menteur" est t'il une injure ?
Qu'en est t'il du jugement au fait ?