Disons qu'en droit continental , la jurisprendence ne lie pas les tribunaux (sauf les hautes courts ) , alors qu'une jurisprudence en common law est beaucoup plus amené a lié les autres tribunaux lors de leurs jugements . Parce que le système est basé sur le "case" coimme ils le disent en angleterre et en amérique :)
C'est la raison pour laquelle une jurisprudence en common law aura beaucoup plus de poid au niveau global (d'autre pays du common law , comme l'angleterre , ou l'inde sont aussi concerné ) , d'autant plus lorsqu'elle est prononcé dans une haute court et qu'en plus elle est prononcé dans un des pays originaire du common law (angleterre , amérique .. )
[^] # Re: Traduction
Posté par eastwind☯ . En réponse au journal freebox et les licences libres : vers une traduction de la GPL. Évalué à 3.
C'est la raison pour laquelle une jurisprudence en common law aura beaucoup plus de poid au niveau global (d'autre pays du common law , comme l'angleterre , ou l'inde sont aussi concerné ) , d'autant plus lorsqu'elle est prononcé dans une haute court et qu'en plus elle est prononcé dans un des pays originaire du common law (angleterre , amérique .. )