Dans beaucoup de radio de petites dimensions, (radio associatives par exemple), les formulaires SACEM à remplir leur permettent de bénéficier de 50% de réduction sur la redevance à payer chaque période, et selon les propos d'un ancien salarié de la SACEM (désolé, pas de référence), ce genre de papier arrivent par plusieurs milliers chaque mois, et ne seraient jamais décortiqués, et ça se comprends...
du coups, si un artiste passe dans une radio associative, et c'est sûrement valable pour d'autres média, il doit demander un certificat de diffusion, qu'il pourra utiliser pour recevoir ses droits.
Bien sur, il suffit que ces radios passent une fois une œuvre faisant partie du catalogue SACEM (ou des société de répartitions ayant passés des accords avec la SACEM), pour que la taxe forfaitaire soit due... donc il faut faire très attention à ce que l'on met dans nos sites, bandes d'attentes, etc.
Bien sur, certaines œuvres sont dans le domaine publique, comme la plupart de la musique classique, reste les droits de l'éventuel interprète.
A bientôt
Grégoire
Pourquoi bloquer la publicité et les traqueurs : https://greboca.com/Pourquoi-bloquer-la-publicite-et-les-traqueurs.html
[^] # Re: Explication
Posté par GG (site web personnel) . En réponse au journal Diffusion d'œuvres musicales d'un artiste inscrit à la SACEM. Évalué à 4.
Dans beaucoup de radio de petites dimensions, (radio associatives par exemple), les formulaires SACEM à remplir leur permettent de bénéficier de 50% de réduction sur la redevance à payer chaque période, et selon les propos d'un ancien salarié de la SACEM (désolé, pas de référence), ce genre de papier arrivent par plusieurs milliers chaque mois, et ne seraient jamais décortiqués, et ça se comprends...
du coups, si un artiste passe dans une radio associative, et c'est sûrement valable pour d'autres média, il doit demander un certificat de diffusion, qu'il pourra utiliser pour recevoir ses droits.
Bien sur, il suffit que ces radios passent une fois une œuvre faisant partie du catalogue SACEM (ou des société de répartitions ayant passés des accords avec la SACEM), pour que la taxe forfaitaire soit due... donc il faut faire très attention à ce que l'on met dans nos sites, bandes d'attentes, etc.
Bien sur, certaines œuvres sont dans le domaine publique, comme la plupart de la musique classique, reste les droits de l'éventuel interprète.
A bientôt
Grégoire
Pourquoi bloquer la publicité et les traqueurs : https://greboca.com/Pourquoi-bloquer-la-publicite-et-les-traqueurs.html