Si tu copies une partie non negligeable des algos d'un programme, brevet ou pas, c'est dans la zone grise ou tu risques de te faire attaquer pour plagiarisme.
Dans le cas dont on parle, les algos c'est le coeur meme du programme. Et meme si tu consideres que ton implementation est differente, il va forcement y avoir un minimum de ressemblance (ne serait-ce que parce qu'il n'y a pas des milliers de facon d'implementer un meme algo, a part a la marge).
Donc 1 algo de repris, ca va probablement passer. Une majorite des algos repris, tu vas avoir des problemes.
Et crois-moi, essayer de se refugier derriere "algo non brevetable, donc c'est bon j'ai rien a me reprocher", ca ne suffira clairement pas devant un juge.
Il y a des tonnes et des tonnes de papiers et d'analyse sur la loi et comment l'appliquer (en particulier comment decider si deux programmes sont assez proches pour constituer une "copie" - ce qui n'implique pas forcement une infraction au droit d'auteur, mais peut le devenir). C'est pas pour rien que j'ai parle de "zone grise"!
The test of substantial similarity (or "probative similarity") is whether, considering the two works as a whole, including both the copyrightable elements and the uncopyrightable ones (such as basic ideas or public domain expressions that are not eligible for copyright), a reasonable person would conclude that the defendant had actually copied the work from the original.
[^] # Re: Et sinon, c'est quoi le problème ?
Posté par Littleboy . En réponse au journal Un programme d'échecs opensource qui fait du bruit. Évalué à 2.
Dans le cas dont on parle, les algos c'est le coeur meme du programme. Et meme si tu consideres que ton implementation est differente, il va forcement y avoir un minimum de ressemblance (ne serait-ce que parce qu'il n'y a pas des milliers de facon d'implementer un meme algo, a part a la marge).
Donc 1 algo de repris, ca va probablement passer. Une majorite des algos repris, tu vas avoir des problemes.
Et crois-moi, essayer de se refugier derriere "algo non brevetable, donc c'est bon j'ai rien a me reprocher", ca ne suffira clairement pas devant un juge.
Il y a des tonnes et des tonnes de papiers et d'analyse sur la loi et comment l'appliquer (en particulier comment decider si deux programmes sont assez proches pour constituer une "copie" - ce qui n'implique pas forcement une infraction au droit d'auteur, mais peut le devenir). C'est pas pour rien que j'ai parle de "zone grise"!
[1] par exemple pour les US: http://en.wikipedia.org/wiki/Substantial_similarity
http://itlaw.wikia.com/wiki/Substantial_similarity
The test of substantial similarity (or "probative similarity") is whether, considering the two works as a whole, including both the copyrightable elements and the uncopyrightable ones (such as basic ideas or public domain expressions that are not eligible for copyright), a reasonable person would conclude that the defendant had actually copied the work from the original.