Oui, mais ta clause est de l'ordre du fantasme. Pour le MPEG, à partir du 31 décembre 2010 à minuit, tu raques et pas question de licences spécifiques pour le libre et la diffusion à but non lucratif.
Je ne pense pas que tu sois le seul à avoir envisagé cette possibilité qui effectivement réglerait la question donc faut pas trop y compter. La vraie solution c'est que le MPEG arrête de jouer aux cons et fassent des standards librement implémentables, au lieu de laisser dans la nature leurs codecs le temps de prendre racine, puis de venir frapper aux portes pour ramasser la gabelle.
[^] # Re: MoFo, H.264 et liberté.
Posté par GeneralZod . En réponse au journal De youtube, html5, H264 et ubuntu. Évalué à 2.
Je ne pense pas que tu sois le seul à avoir envisagé cette possibilité qui effectivement réglerait la question donc faut pas trop y compter. La vraie solution c'est que le MPEG arrête de jouer aux cons et fassent des standards librement implémentables, au lieu de laisser dans la nature leurs codecs le temps de prendre racine, puis de venir frapper aux portes pour ramasser la gabelle.