Alors maintenant je ne sais pas comment ca marche dans le cas d'un logiciel,
Oui c'est un peu la question. Que Perens bénéficie d'un droit moral sur son oeuvre, ça ne fait aucun doute (enfin, dans un pays reconnaissant le droit moral, par exemple la France). Que ce droit moral s'étende automatiquement aux modules écrits par d'autres auteurs, c'est plus douteux et je n'en sais strictement rien :-) Il y a des chances qu'il n'y ait aucune jurisprudence sur le sujet.
Note que le droit moral concernant le logiciel est très réduit, je crois qu'il ne contient que le droit de paternité (respect du nom de l'auteur). Le droit de divulgation et le droit de retrait ne sont pas inclus.
[^] # Re: la verite est... quelque part
Posté par Antoine . En réponse au journal Bruce Perens, l'auteur de Busybox, s'exprime sur l'affaire. Évalué à 2.
Oui c'est un peu la question. Que Perens bénéficie d'un droit moral sur son oeuvre, ça ne fait aucun doute (enfin, dans un pays reconnaissant le droit moral, par exemple la France). Que ce droit moral s'étende automatiquement aux modules écrits par d'autres auteurs, c'est plus douteux et je n'en sais strictement rien :-) Il y a des chances qu'il n'y ait aucune jurisprudence sur le sujet.
Note que le droit moral concernant le logiciel est très réduit, je crois qu'il ne contient que le droit de paternité (respect du nom de l'auteur). Le droit de divulgation et le droit de retrait ne sont pas inclus.