Donc d'après toi, si je fais tout ce que je veux, je peux copier autant de fois que je veux un logiciel chez moi. Je peux installer 15 fois un Windows sur 15 machines différentes chez moi..... Pourtant la jurisprudence à dis que non.
Je n'ai jamais dis que le contrat était supérieur à la loi, j'ai meme dis l'inverse. Hors il n'y a rien dans la loi qui interdise à un auteur de définir les règles d'utilisations de ces oeuvres. Au contraire. Donc le contrat ici fait force de loi du moment que tu l'as signé.
[^] # Re: Mauvais analogie
Posté par richardd . En réponse au journal En lisant ce livre aux toilettes vous avez violé le droit d'auteur. Évalué à 0.
Je n'ai jamais dis que le contrat était supérieur à la loi, j'ai meme dis l'inverse. Hors il n'y a rien dans la loi qui interdise à un auteur de définir les règles d'utilisations de ces oeuvres. Au contraire. Donc le contrat ici fait force de loi du moment que tu l'as signé.