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Posté par GG (site web personnel) le 12 juin 2009 à 02:07. En réponse au journal Le voleur de logo. Évalué à 3.
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[^] # Re: ben qoui ?
Posté par GG (site web personnel) . En réponse au journal Le voleur de logo. Évalué à 3.
La jurisprudence à évolué récemment sur ce point, il faut vérifier si la notoriété de Arch Linux est supérieur à celle de cette entreprise.
Enfin, reste le problème du droit d'auteur sur le créateur du logo, et ça, ça n'a rien à voir avec l'INPI.
l'auteur du logo original n'a visiblement pas donné son autorisation, et elle reste à négocier (par l'auteur original).
Cordialement
Grégoire
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