Attention, le recel, comme d'autres délits (tel par exemple 'exercice illégal de la médecine), est caractérisé par son aspect répétitif. Il faut qu'il y ait une notion d'habitude, que ce soit étalé dans le temps, etc.
Donc Mme Michu qui reçoit un mail avec une oeuvre protégée en PJ, ce ne peut pas être du recel, à moins qu'elle n'en reçoive plusieurs et qu'elle les conserve.
[^] # Re: recel
Posté par Quikeg . En réponse au journal Surveillance des Emails. Évalué à 4.
Donc Mme Michu qui reçoit un mail avec une oeuvre protégée en PJ, ce ne peut pas être du recel, à moins qu'elle n'en reçoive plusieurs et qu'elle les conserve.
Bien à vous.