J’oubliais... si un brevet a été déposé, avec les plans de la télé-commande, il peut toujours les soumettre à une CC si ça lui chante, mais l’énoncé du brevet reste tout de même redifusable (un brevet est publique — par contre je me demande s’il est dans le domaine publique strictement parlant — il suffit de demander à l’INPI).
[^] # Re: Libre ou pas?
Posté par nicoastro . En réponse au journal TV-b-gone open-source. Évalué à 2.