• # Propriété du plan...

    Posté par . En réponse au journal Propriété du code d'un logiciel commandé. Évalué à 1.

    Oui, mais avec le plan de l'architecte, a-t-on le droit de le revendre pour que quelqu'un d'autre fasse une maison identique avec ?!?

    Quand au contrat de développement, ce n'est pas tant la licence qu'il doit spécifier mais qui est le propriétaire des droits du logiciel