Rien que « ça » c’est déjà source d’épineux compromis.
Je mets des guillemets, car effectivement, je ne parle pas seulement du rôle du parlement, puisqu’il y avait d’autres patches institutionnels (si c’est cette élision dans mon précédent commentaire, qui te faisait m’accuser de mauvaise foi... ). Enfin bref, c’est surtout la partie I, bien accueillie en France, qui était le fruit de ces compromis.
Mais la partie III, qui a fait capoter le référendum français, était plutôt consensuelle dans la phase d’élaboration (la question étant plutôt si cette partie devait figurer dans le traité ou, pas, si je ne m’abuse).
Sinon, dire que c’est inchangeable, ça c’est de la mauvaise foi. On n’en est pas au premier traité européen modifiant les précédents !
[^] # Re: On retrolle sur le TCE?
Posté par Aldoo . En réponse au journal "Riposte graduée" : Nicolas Sarkozy appelle José Barroso à la rescousse. Évalué à 3.
Je mets des guillemets, car effectivement, je ne parle pas seulement du rôle du parlement, puisqu’il y avait d’autres patches institutionnels (si c’est cette élision dans mon précédent commentaire, qui te faisait m’accuser de mauvaise foi... ). Enfin bref, c’est surtout la partie I, bien accueillie en France, qui était le fruit de ces compromis.
Mais la partie III, qui a fait capoter le référendum français, était plutôt consensuelle dans la phase d’élaboration (la question étant plutôt si cette partie devait figurer dans le traité ou, pas, si je ne m’abuse).
Sinon, dire que c’est inchangeable, ça c’est de la mauvaise foi. On n’en est pas au premier traité européen modifiant les précédents !