Il me semble que normalement la réalisation faite par un stagiaire ne devrait pas pouvoir exploitée directement, le stagiaire n'ayant pas d'obligation de résultat. De mémoire ça figurait dans mes conventions de stage.
Après, pour ce cas particulier, je pense que la clause doit plutôt être 'obligation d'absence de résultats" et "obligation d'exploitation de ces résultats".
[^] # Re: Et toujours les stagiaires...
Posté par Cédric Chevalier (site web personnel) . En réponse au journal SNCF, plus belle la vie !. Évalué à 1.
Après, pour ce cas particulier, je pense que la clause doit plutôt être 'obligation d'absence de résultats" et "obligation d'exploitation de ces résultats".