C'est la documentation du format qui est sous license. Si tu arrives à respecter le format sans la documentation, ils n'ont rien à dire, à moins d'avoir un brevet sur le format.
Le truc typique ensuite, c'est bien sûr de n'autoriser à utiliser la trademark que les personnes qui ont correctement implémenté le format, c'est à dire entre autres payé la doc (et probablement les tests de certification).
[^] # Re: bon, ça a l'air bien mieux que JSON
Posté par Boa Treize (site web personnel) . En réponse au journal Google offre un format de donnée sous licence Apache. Évalué à 4.
Le truc typique ensuite, c'est bien sûr de n'autoriser à utiliser la trademark que les personnes qui ont correctement implémenté le format, c'est à dire entre autres payé la doc (et probablement les tests de certification).