(je ne suis pas vraiment juriste mais je vais essayer quelques remarques de bon sens)
L'expérience acquise est personnelle et il est normal que tu en fasses ce que tu veux dans certaines limites. (En effet, il serait absurde de ne pas pouvoir prétendre à l'expérience acquise dans un domaine/sur un projet en postulant dans une autre boîte par exemple).
Les limites auxquelles je pense :
1) Loyauté vis-à-vis de l'employeur. Tu ne dois pas exercer en parallèle de ton emploi une quelconque activité qui lui porterait (plus ou moins directement) préjudice. Par exemple, si son coeur de métier est de vendre des solutions de service mail, à mon avis ça va être difficile.
2) Par là, (à mon avis) les idées mises en œuvre ont plus ou moins de valeur pour l'employeur. Par exemple les idées nouvelles d'un service R&D ne sont pas aussi importantes pour l'entreprise que les idées nouvelles du service de comptabilité.
3) Tu ne peux certainement pas (ou tout au moins ne devrait pas histoire d'éviter les ennuis) repomper directement ce que tu as fait au travail sauf autorisation expresse de ton employeur. Je pense notamment au code.
4) Le problème n'est-il pas similaire à un travail de reverse-engineering ? Idéalement il faudrait que tu sois capable de montrer, en cas de problème, que tu n'as emporté de l'entreprise que des idées de design et non pas du code ou autre.
Enfin, le plus important, ne peux-tu pas demander à ton chef directement s'il verrait une objection à ce que tu le fasses ?
# Quelques pistes ?
Posté par khivapia . En réponse au journal Nos droits sur nos productions au travail. Évalué à 7.
L'expérience acquise est personnelle et il est normal que tu en fasses ce que tu veux dans certaines limites. (En effet, il serait absurde de ne pas pouvoir prétendre à l'expérience acquise dans un domaine/sur un projet en postulant dans une autre boîte par exemple).
Les limites auxquelles je pense :
1) Loyauté vis-à-vis de l'employeur. Tu ne dois pas exercer en parallèle de ton emploi une quelconque activité qui lui porterait (plus ou moins directement) préjudice. Par exemple, si son coeur de métier est de vendre des solutions de service mail, à mon avis ça va être difficile.
2) Par là, (à mon avis) les idées mises en œuvre ont plus ou moins de valeur pour l'employeur. Par exemple les idées nouvelles d'un service R&D ne sont pas aussi importantes pour l'entreprise que les idées nouvelles du service de comptabilité.
3) Tu ne peux certainement pas (ou tout au moins ne devrait pas histoire d'éviter les ennuis) repomper directement ce que tu as fait au travail sauf autorisation expresse de ton employeur. Je pense notamment au code.
4) Le problème n'est-il pas similaire à un travail de reverse-engineering ? Idéalement il faudrait que tu sois capable de montrer, en cas de problème, que tu n'as emporté de l'entreprise que des idées de design et non pas du code ou autre.
Enfin, le plus important, ne peux-tu pas demander à ton chef directement s'il verrait une objection à ce que tu le fasses ?