Le contrat est censé transposer l'aspect technique dans un cadre juridique. Distinguer l'aspect juridique de l'aspect technique est un non-sens.
Ton juge pour déterminer si ton logiciel est un travail dérivé, s'appuiera sur le texte de la licence (qui est suffisamment explicite à ce sujet), l'avis des experts techniques et probablement de la position des auteurs de la GPL.
La GPL n'a pas été écrite à l'arrache sur un bout de nappe par RMS, des juristes (notamment Eben Moglen) ont participé au processus et ils ont tenu compte de l'aspect technique.
Une clause abusive, c'est une clause entrainant un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat imposé par la partie la plus forte économiquement parlant.
Difficile dès lors de parler de clause abusive dans le cadre de la GPL ...
1. Ton exemple est encore faux.
Tu a le droit décrire un logiciel propriétaire spécifique à MySQL en utilisant JDBC, mais tu n'as le droit de distribuer les deux ensemble (que ce soit d'une façon ou d'une autre).
Si tu veux le faire, comme je l'ai dit précédemment, tu dois acheter une licence auprès de MySQL Labs.
C'est exactement la même chose qu'avec les pilotes binaires.
2. Tu as une définition abusive du terme "travail dérivé", si on prends ta définition, tu n'as pas le droit par exemple de fournir un IDE proprio avec GCC, ce qui est évidemment faux.
Même si en pratique, ta "coquille vide" ne tourne pas sans le composant GPL, tant qu'ils ne sont pas "intimes", c'est OK vis à vis de la GPl (Cf la faq GPL posté précédemment)
3. Elle est ou la contradiction ? Je t'ai dis que si tu veux redistribuer ton logiciel proprio + pilote JDBC ensemble, soit tu achètes une licence soit tu changes la licence de ton logiciel ?
Par contre, la GPL ne t'interdit pas de les associer dans le cadre d'une utilisation privée mais dès lors tu n'as plus le droit de le diffuser.
La GPL explique explicitement ce qu'est ou ce que n'est pas un "travail dérivé". Introduire la sortie d'un programme dans l'entrée d'un autre ne suffit pas à en faire un "travail dérivé".
Avec ta définition déformée de ce qu'est un travail dérivé, ce serait un bordel. Pour reprendre ton exemple avec JDBC, supposons que j'écrive un programme proprio utilisant JDBC que je vends avec MS SQL Server mais qui marche très bien également avec MySQL mais sans que je le distribue avec, donc mon programme devrait être sous GPL puisque c'est un travail dérivé.
Tu vois le problème ?
[^] # Re: Explication dans les commentaires
Posté par GeneralZod . En réponse au journal VMware et la GPL. Évalué à 3.
Ton juge pour déterminer si ton logiciel est un travail dérivé, s'appuiera sur le texte de la licence (qui est suffisamment explicite à ce sujet), l'avis des experts techniques et probablement de la position des auteurs de la GPL.
La GPL n'a pas été écrite à l'arrache sur un bout de nappe par RMS, des juristes (notamment Eben Moglen) ont participé au processus et ils ont tenu compte de l'aspect technique.
Une clause abusive, c'est une clause entrainant un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat imposé par la partie la plus forte économiquement parlant.
Difficile dès lors de parler de clause abusive dans le cadre de la GPL ...
1. Ton exemple est encore faux.
Tu a le droit décrire un logiciel propriétaire spécifique à MySQL en utilisant JDBC, mais tu n'as le droit de distribuer les deux ensemble (que ce soit d'une façon ou d'une autre).
Si tu veux le faire, comme je l'ai dit précédemment, tu dois acheter une licence auprès de MySQL Labs.
C'est exactement la même chose qu'avec les pilotes binaires.
2. Tu as une définition abusive du terme "travail dérivé", si on prends ta définition, tu n'as pas le droit par exemple de fournir un IDE proprio avec GCC, ce qui est évidemment faux.
Même si en pratique, ta "coquille vide" ne tourne pas sans le composant GPL, tant qu'ils ne sont pas "intimes", c'est OK vis à vis de la GPl (Cf la faq GPL posté précédemment)
3. Elle est ou la contradiction ? Je t'ai dis que si tu veux redistribuer ton logiciel proprio + pilote JDBC ensemble, soit tu achètes une licence soit tu changes la licence de ton logiciel ?
Par contre, la GPL ne t'interdit pas de les associer dans le cadre d'une utilisation privée mais dès lors tu n'as plus le droit de le diffuser.
La GPL explique explicitement ce qu'est ou ce que n'est pas un "travail dérivé". Introduire la sortie d'un programme dans l'entrée d'un autre ne suffit pas à en faire un "travail dérivé".
Avec ta définition déformée de ce qu'est un travail dérivé, ce serait un bordel. Pour reprendre ton exemple avec JDBC, supposons que j'écrive un programme proprio utilisant JDBC que je vends avec MS SQL Server mais qui marche très bien également avec MySQL mais sans que je le distribue avec, donc mon programme devrait être sous GPL puisque c'est un travail dérivé.
Tu vois le problème ?